CEL et PEL
Par Crédit immobilier | Prêt immobilier | Le 26 avril 2011
Le compte épargne logement (CEL) et le plan épargne logement (PEL) : deux solutions d’épargne pour acquérir votre logement dans de meilleures conditions. Compte épargne logement ou plan épargne logement : ils vous serviront d’apport personnel lors d’un prêt immobilier.
CEL et PEL : des articles économiques originaux associant épargne et prêt
Le Dénombre Épargne Résidence (CEL) et le Plan Épargne Résidence (PEL) totalisent au centre des investissements favoris des particuliers. La justification de cet engouement est triple : ils sont activement promus par les sociétés financières, ils apportent une protection boursière au niveau de l’épargne similaire à de l’emprunt et ils disposent d’avantages fiscaux (ce que la population française savourent énormément !).
A la différence de l’ensemble des différents articles économiques, le compte épargne logement (CEL) et le plan épargne logement (PEL) associent deux phases :
- une phase d’épargne rémunérée (de 1 an et demi à 48 mois) : son taux est fixé entre deux % et 3,50 % à peu près et elle suppporte 11 % de prélèvements sociaux (à partir du 1er janvier 2005) à l’occasion du dénouement pour les plans épargne logement (PEL) et à l’occasion du versement de la prime du compte épargne logement (CEL) ;
- le moyen d’avoir un opérationnel à propos de un logement au terme de l’étape d’épargne, à un taux d’intérêt fixé dès l’inauguration du compte épargne logement (CEL) ou du schéma épargne logement (PEL). Le prix de l’emprunt est décidé par le complet des intérêts perçus pendant l’étape d’épargne. Le taux de ce crédit (pour l’instant 3 % pour le compte épargne logement (CEL) et 4,12 % pour le plan épargne logement (PEL) hors protection) est capable d’être sympa à quelques périodes ou ne pas l’être, selon le niveau des taux d’intérêt.
Particularités synthétiques du dénombre épargne résidence (CEL) et du schéma épargne résidence (PEL)
Vous trouverez là une synthèse des caractéristiques du CEL et du PEL :
- période minimum d’épargne : elle est de 3 trimestres pour un dénombre épargne résidence (CEL) et de 4 années pour un plan épargne résidence (PEL) ; si vous effectuez votre programme immobilier au préalable ces expressions, vous ne pourrez pas apprécier des crédits associés.
- taux de rémunération de l’épargne : pour l’instant, le salaire du dénombre épargne résidence (CEL) est de 1,25 % à laquelle s’ajoute une prime de 0,75 % en en cas d’emprunt (limite l 144 €). Pour le PEL, le salaire se trouve à deux,5 %, à laquelle s’ajoute 1 % de prime d’Etat en cas d’emprunt.
- montant d’épargne : vous devez verser à l’inauguration du CEL un minimum de 300 € que vous devrez laisser de facon continue. Les versements ultérieurs sont d’un minimum annuel de 75 €, cependant vous êtes libre de la périodicité. La valeur limite des dépôts sur un CEL est fixéà 15 300 €. A l’inauguration du PEL, vous devez verser 225 €, ensuite 540 € chaque année durant 4 années. La valeur limite des dépôts sur un PEL est fixé à 61 200 €.
- taux de rémunération de l’épargne : pour l’instant, le salaire du CEL est de 1,75 % à laquelle s’ajoute une prime de 0,75 % en en cas d’emprunt (limite 1 144 €). Pour le PEL, le salaire se trouve à deux,50 %, à laquelle s’ajoute 1 % de prime d’Etat en cas d’emprunt.
- les montants d’emprunt obtenus par l’intermédiaire du CEL ou au PEL sont généralement faibles : ils sont déterminés par le montant des intérêts acquis et diminuent par rapport à la période de l’emprunt (le complet des intérêts payés demeure constant quelque soit la période sélectionnée de l’emprunt, c’est le montant de l’emprunt qui est ajusté de fait). Pour un investissement de 15 000 € durant deux années sur un CEL (à peu près 1 000 € d’intérêts acquis), le emprunt s’éléve à à peu près 14 000 € sur une période de 10 années et 9 500 € sur 15 années. Pour un solde médian de 5 000 € à peu près sur un PEL durant 4 années (à peu près 1 000 € d’intérêts acquis), le emprunt s’éléve à à peu près 15 000 € sur une période de 10 années et 9 500 € sur une période de 15 années.
Attention : récentes mesures fiscales (depuis 2006) :
Deux les futures décisions fiscales vont s’appliquer aux « anciens » plans d’épargne résidence. Elles touchent les « intérêts enregistrés en dénombre » en 2006, les intérêts capitalisés en 2005 ne sont ainsi pas touchés par la première disposition (les intérêts sont rajoutés au capital avant le jour de l’an de tous les ans). Pour les titulaires qui font le choix de clore leur plan en cours d’année, l’imposition s’appliquera au prorata temporis sur la quantité de mois vendus.
- pour les PEL supérieur à 10 années, 11 % en moins sur les intérêts au titre des prélèvements sociaux (imposition annuelle) : dans l’environnement précédent, ces prélèvements sociaux n’étaient acquittés que durant la cloture du schéma. La imposition s’exécute aux vieux PEL, pourtant uniquement sur le niveau de productivité annuel servi dès la dixième année. Pour un PEL ouvert en 1996, le taux de rendement, prime d’État incluse, est de 5,25 % (3,84 % hors prime). Le rendement sera ainsi égal, en 2006, à 4,67 %, ce qui est toujours très bon pour une épargne sans encoure. Dès 2007, néanmoins, le taux de ce PEL tombera à 3,41 % parce que, au-delà de dix années, la prime d’État n’est plus servie ;
- pour les PEL supérieur à douze années, l’imposition des intérêts varie de 11 à 27 % : l’imposition des intérêts se fera, au possibilité du administré, au travers du prélèvement forfaitaire libératoire (16 %) ou d’après le barème de la taxe sur le revenu. De plus, il est nécessaire de joindre les prélèvements sociaux de 11 %. Pour les personnes qui sont touchés par le prélèvement forfaitaire – l’impressionnante majorité des épargnants -, l’imposition générale sera égale à 27 % des intérêts servis. Selon l’ancienneté de votre PEL, le niveau de productivité final se situera entre 2,80 % et 3,47 %. Pour les générations plus récentes de PEL, et notamment le taux de rendement est moins inabordable, cette information imposition aura un impact plus considérable. Notamment, pour les plans ouverts entre le 23 janvier 1997 et le 8 juin 1998, au taux nominal de 4 % (2,90 % hors prime), l’imposition à 27 % au-delà de douze années fera chuter l’efficacité annuelle à 2,26 % en 2009 ou 2010, d’après la date d’ouverture.
Comment donner son opinion sur l’atout du dénombre épargne résidence (CEL) et du schéma épargne résidence (PEL) à votre égard ?
Les essentielles conclusions auxquelles on est capable de réussir sont les suivantes :
- l’inauguration d’un espace privé épargne résidence (CEL) n’est étonnante que si vous êtes certain de faire une opération immobilière bientôt, vous êtes contraint à payer l’impôt dans des tranches de taxation assez élevées, et vous disposez pour l’instant d’un montant d’épargne suffisant (exemple 10 000 €) pour alimenter ce dénombre épargne résidence (CEL). Vous générez donc assez d’intérêts pour bénéficier d’un montant d’emprunt significatif au terme de la période d’épargne.
- l’inauguration d’un plan épargne résidence (PEL) forme un tendance d’épargne attractif fiscalement, qui vous apporte l’assurance d’un emprunt à l’échéance (que est capable de-être vous n’utiliserez pas), à obligation aussi de se situer dans une tranche de taxation suffisante et d’être certain de souhaiter garder cette épargne 48 mois.