L’éco-prêt à taux zéro
Par Crédit immobilier | Prêt immobilier | Le 29 avril 2011
L’éco-opérationnel à taux zéro sert à financer les services d’optimisation énergétique réalisés par tout possédant d’un résidence batit préalablement au 1er janvier 1990. Sans faire d’avance de trésorerie ni passer à la caisse d’intérêts d’emprunt.
Qui est capable de profiter de l’éco-opérationnel à taux zéro ?
L’éco-opérationnel à taux zéro est attribué aux possesseurs d’un logement ou d’une villa terminée préalablement au 1er janvier 1990. L’appartement concerné doit être occupé à titre de résidence importante par le possédant ou son locataire. Les copropriétaires ont la faculté de de même profiter de l’éco-opérationnel à taux zéro pour financer leur contribution à des tâches à propos des parties et équipements communs (installation d’une chaudière collective) ou à propos des parties privatives à utilisation commun (pose de fenêtres). Chaque copropriétaire est capable de donc déposer individuellement une demande d’éco-opérationnel à taux zéro pour les services réalisés par la copropriété.
Précisons : aucune obligation de ressources n’est souhaitée pour profiter de l’éco-opérationnel à taux zéro.
Que est capable de financer l’éco opérationnel à taux zéro ?
L’éco-opérationnel à taux zéro offre un moyen de financer :
- la fourniture et l’installation par un expert de récents équipements ou éléments valables en expressions d’économies d’énergie ;
- les services induits indissociables des tâches d’optimisation de la performance énergétique (remise en pays de la mise en place électrique, réfection de l’étanchéité de la toiture. . . ) ;
- les frais associés à la maîtrise d’œuvre (architecte, bureau d’études thermiques. . . ) ;
- les frais éventuels de protection maîtrise d’ouvrage.
Pour profiter de l’éco-opérationnel à taux zéro, les services doivent concerner l’une des trois opérations suivantes :
- l’évolution de l’efficacité énergétique générale du résidence (les services doivent autoriser d’atteindre quelques seuils, fixés d’après la consommation au préalable travaux, la zone climatique et l’altitude du résidence). Consultez une énumération totale des tâches sur ecocitoyens. ademe. fr ;
- la réhabilitation d’un dispositif d’assainissement non collectif des eaux usées (fosse septique, bacs dégraisseurs…) par des systèmes ne consommant pas d’énergie ;
- l’exécution d’un « bouquet de travaux » éligible à l’éco-opérationnel à taux zéro.
Par « bouquet de travaux », on entend un groupement cohérent de travaux et notamment la conception simultanée offre une optimisation sensible de la performance énergétique du résidence.
Ces travaux doivent être sélectionné dans au moins deux des rubriques suivantes :
- isolation thermique de la toiture ;
- isolation thermique des murs donnant sur l’extérieur ;
- isolation thermique des parois vitrées et portes donnant sur l’extérieur ;
- installation ou changement d’un dispositif de chauffage ou de production de flotte salope sanitaire ;
- installation d’un dispositif de chauffage qui se sert les énergies renouvelables ;
- installation de matériels de production de flotte salope sanitaire qui se sert un informateur d’énergie renouvelable.
A connaitre : les équipements et éléments installés doivent répondre à des paramètres de performance bien précis. Ils sont similaires aux paramètres tolérant de profiter du crédit d’impôt développement durable.
Montant et remboursement de l’éco-opérationnel à taux zéro
Si le bouquet est constitué de deux travaux, la valeur de l’éco-opérationnel à taux zéro est capable de atteindre 20 000 €. Si le bouquet se compose de trois travaux, si le possédant choisit l’option « performance énergétique générale » ou s’il prenne la décision de changer son dispositif d’assainissement non collectif, la valeur de l’éco-opérationnel à taux zéro est capable de atteindre 30 000 €. La période de reversement des montants engagés zéro s’étale correctement sur 10 années. Cette période est capable d’être ramenée jusqu’à un minimum de 3 années sur demande de l’emprunteur.
Exceptionnellement, elle est capable d’être portée à 15 années, sur proposition de la structure de crédit, afin d’alléger les charges de reversement des montants engagés. L’éco-opérationnel à taux zéro est cumulable avec les conseils versées par l’ANAH (Entreprise Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat) et/ou quelques administrations territoriales (conseil régional ou général).
Par contre, à partir du 1er janvier 2011, les services financés par l’éco-opérationnel à taux zéro ne donnent plus droit au crédit d’impôt développement durable. Sauf si la proposition d’éco-opérationnel à taux zéro a été émise préalablement au 31 décembre 2010, et si le revenu fiscal du logement n’excède pas 45 000 € au titre de l’au préalable-dernière année précédent cette offre.